Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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Cette sous-classe comprend

  • la préparation des fibres textiles :

    • le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte

    • le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques

    • le dévidage des cocons ; le cardage et le lavage des déchets de soie

    • le teillage du lin

  • l'effilochage

  • la filature par toutes techniques de tous types de fils :

    • la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière (cycles cardé ou peigné)

    • la filature et le moulinage de soierie

    • la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques

    • la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main

    • la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques

Cette sous-classe comprend aussi

  • la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures

  • la fabrication de fils de papier

Cette sous-classe ne comprend pas

  • le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)

  • l'égrenage du coton (cf. 01.63Z)

  • la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)

  • la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)

  • la filature des fibres d'amiante (cf. 23.99Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

13.10.10 – Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.21 – Soie grège (non moulinée)

13.10.22 – Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.23 – Blousses de laine ou de poils fins

13.10.24 – Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.25 – Coton, cardé ou peigné

13.10.26 – Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.29 – Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.31 – Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32 – Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.40 – Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.50 – Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail ; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.61 – Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.62 – Fils à coudre de coton

13.10.71 – Fils de lin

13.10.72 – Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ; fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier

13.10.81 – Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail ; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.82 – Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.83 – Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.84 – Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)

13.10.85 – Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.91 – Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

13.10.92 – Effilochés de coton et autres déchets de coton

13.10.93 – Préparation de fibres textiles naturelles

13.10.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de fils textiles