Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication d'objets divers en bois :

    • manches et montures pour outils, brosses, balais

    • formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements

    • articles de ménage et ustensiles de cuisine

    • statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés

    • coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires

    • canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné

    • autres articles en bois

  • le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré

  • la fabrication d'ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols

  • la fabrication de tresses et d'ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.

  • la fabrication d'ouvrages de sparterie et de vannerie

  • la fabrication de bûches et de pellets pour la production d'énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)

  • la fabrication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos

  • la fabrication d'encadrements pour des toiles d'artistes

  • la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)

  • la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d'articles similaires

  • la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)

  • la fabrication d'articles de voyage (cf. 15.12Z)

  • la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)

  • la fabrication d'allumettes (cf. 20.51Z)

  • la fabrication de cages et de cabinets d'appareils d'horlogerie (cf. 26.52Z)

  • la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l'industrie textile (cf. 28.94Z)

  • la fabrication de meubles (cf. 31.0)

  • la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)

  • la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)

  • la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)

  • la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z)