Consulter la NAF rév.2Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2018 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 20 : Industrie chimique
  3. Groupe 20.1 : Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
  4. Classe 20.14 : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Sous-classe 20.14Z : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques par des processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent généralement d'obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication des produits chimiques de base :

    • hydrocarbures acycliques, saturés ou non saturés

    • hydrocarbures cycliques, saturés ou non saturés

    • alcools acycliques et cycliques

    • acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique

    • autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus

    • glycérine synthétique

    • composés organiques à fonctions azotées, y compris les amines

    • fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'autres produits similaires pour produire de l'alcool et des esters

    • autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc.

  • la fabrication de produits aromatiques synthétiques

  • la distillation des goudrons de houille

Cette sous-classe ne comprend pas

  • la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)

  • la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires (cf. 20.17Z)

  • la fabrication de glycérine (cf. 20.41Z)

  • la fabrication d'huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z)

  • la fabrication des acides salicylique et O-acétylsalicylique (cf. 21.10Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

20.14.11 – Hydrocarbures acycliques

20.14.12 – Hydrocarbures cycliques

20.14.13 – Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

20.14.14 – Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

20.14.19 – Autres dérivés des hydrocarbures

20.14.21 – Alcools gras industriels

20.14.22 – Monoalcools

20.14.23 – Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

20.14.24 – Phénols ; phénols-alcools et dérivés des phénols

20.14.31 – Acides monocarboxyliques gras industriels ; huiles acides de raffinage

20.14.32 – Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

20.14.33 – Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

20.14.34 – Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l'exclusion de l'acide salicyclique et ses sels

20.14.41 – Composés à fonction amine

20.14.42 – Composés aminés à fonction oxygénée, à l'exclusion de la lysine et de l'acide glutamique

20.14.43 – Uréines ; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

20.14.44 – Composés à autres fonctions azotées

20.14.51 – Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

20.14.52 – Composés hétérocycliques n.c.a. ; acides nucléiques et leurs sels

20.14.53 – Esters phosphoriques et leurs sels, esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures d'hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

20.14.61 – Composés à fonction aldéhyde

20.14.62 – Composés à fonction cétone et quinone

20.14.63 – Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

20.14.64 – Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

20.14.71 – Dérivés de produits végétaux ou résineux

20.14.72 – Charbon de bois

20.14.73 – Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

20.14.74 – Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur d'alcool par volume de 80 % ou plus

20.14.75 – Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

20.14.80 – Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier, à l'exclusion du tall-oil

20.14.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques organiques de base