Historique des modifications NAF rév 2 - 2008

• Section G - COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES - 29/11/2018
  • Suppression de « du vin ou » dans la note générale, 2ème alinéa : "...(par exemple : du vin ou du sable)..."

• 46.32B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande - 29/11/2018
  • Suppression dans « ne comprend pas » : « - le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.38B) »

• 46.38A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques - 29/11/2018
  • Ajout d'une note « comprend aussi » : « - le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques »

• 46.38B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers - 29/11/2018
  • Ajout dans « ne comprend pas » : « - le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B) »
  • Ajout dans « ne comprend pas » : « - le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) »

• 52.24 - Manutention - 29/11/2018
  • Ajout d'une note « comprend » : « - le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, quel que soit le mode de transport utilisé »

• 86.90D - Activités des infirmiers et des sages-femmes - 29/11/2018
  • Ajout d'une note « comprend aussi » : « - les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires »

• 43.91B - Travaux de couverture par éléments - 30/10/2018
  • Suppression dans « comprend aussi » de la mention « le nettoyage de toitures »

• 53.10Z - Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel - 13/12/2016
  • Suppression dans "comprend" : l'envoi en nombre sans adresse

• 59.11A - Production de films et de programmes pour la télévision - 13/12/2016
  • Suppression dans "comprend aussi" : la fabrication d'images de synthèse pour la télévision 

• 59.11B - Production de films institutionnels et publicitaires - 13/12/2016
  • Suppression dans "comprend aussi" : la fabrication d'images de synthèse pour les clips vidéo

• 59.11C - Production de films pour le cinéma - 13/12/2016
  • Suppression dans "comprend aussi" : la fabrication d'images de synthèse pour le cinéma

• 74.20Z - Activités photographiques - 13/12/2016
  • Ajout dans "comprend aussi" : activités des auteurs-photographes et des photographes d’art 

• 52.21Z - Services auxiliaires des transports terrestres - 03/06/2013
  • Ajout dans "comprend" : les services d'accompagnement de convois routiers exceptionnels (guidage, protection et sécurité de circulation)

• 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée - 29/02/2012
  • Ajout dans "comprend" : les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien

• 86.90F - Activités de santé humaine non classées ailleurs - 10/02/2012
  • Ajout dans "comprend" : activités des sophrologues à vocation thérapeutique

• 96.09Z - Autres services personnels n.c.a. - 10/02/2012
  • Ajout dans "comprend" : les activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique

• 25.73A - Fabrication de moules et modèles - 15/02/2010
  • Suppression dans "comprend" : la fabrication d'outils de presse 

• 25.73B - Fabrication d'autres outillages - 15/02/2010
  • Ajout dans "comprend" : la fabrication d'outils de presse 

• 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses - 01/02/2010
  • Suppression dans "comprend" : graines de coton 

• 01.63Z - Traitement primaire des récoltes - 01/02/2010
  • Ajout dans "comprend" : le séchage au soleil de fruits et de légumes 

• 08.12Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin - 01/02/2010
  • Ajout dans "ne comprend pas" : la production d'argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z)

• 13.30Z - Ennoblissement textile - 01/02/2010
  • Suppression dans "comprend" : l'impression des fils, tissus, étoffes à maille et articles d'habillement 
  • Suppression dans "comprend aussi" : l'impression sur toiles ou bâches par sérigraphie
  • Suppression dans "comprend aussi" : l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements

• 18.12Z - Autre imprimerie (labeur) - 01/02/2010
  • Suppression dans "ne comprend pas" : « - l'impression sérigraphique sur textiles et vêtements (cf. 13.30Z) »

• 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. - 01/02/2010
  • Ajout dans "comprend" : « - la production d'argiles kaoliniques calcinées »

• 27.90Z - Fabrication d'autres matériels électriques - 01/02/2010
  • Ajout dans "comprend" « - la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage »
  • Suppression dans "ne comprend pas" : « - la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B) »

• 28.99B - Fabrication d'autres machines spécialisées - 01/02/2010
  • Suppression dans "comprend" : « - la fabrication de bancs solaires »
  • Ajout dans "ne comprend pas" : « - la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z) »

• 32.99Z - Autres activités manufacturières n.c.a. - 01/02/2010
  • Suppression dans "comprend" : « - peignes à coiffer, barrettes, »

• 33.11Z - Réparation d'ouvrages en métaux - 15/09/2009
  • Suppression dans "comprend" : « - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés »
  • Rajout dans "ne comprend pas" : « - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.17Z) »

• 33.17Z - Réparation et maintenance d'autres équipements de transport - 15/09/2009
  • Ajout dans "comprend aussi" : « - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés »
  • Suppression dans "ne comprend pas" : « - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.11Z) »

• 23.99Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. - 06/07/2009
  • Ajout dans "comprend aussi" : « - la fabrication de poudre d'argile directement utilisable pour la production de céramiques »

• 50.20Z - Transports maritimes et côtiers de fret - 06/07/2009
  • Ajout dans "comprend aussi" : « - le transport de camions par bac ou transbordeur »

• 88.10C - Aide par le travail - 11/02/2009
  • Suppression dans "comprend" : « des entreprises adaptées, »
  • Ajout dans "ne comprend pas" : « - les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d'unités doit être classé en fonction de l'activité réellement exercée. »