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2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 20 : Produits chimiques
- Groupe 20.1 : Produits chimiques de base, engrais et produits azotés, matières plastiques de base et caoutchouc synthétique
- Classe 20.13 : Autres produits chimiques inorganiques de base
- Categorie 20.13.9 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
Sous-categorie 20.13.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
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opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
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produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)