2025-02-14T20:15:17.434+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 30 : Autres matériels de transport
- Groupe 30.2 : Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
- Classe 30.20 : Locomotives et autre matériel ferroviaire roulant
- Categorie 30.20.9 : Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
Sous-categorie 30.20.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel ferroviaire roulant
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 14/02/2025
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)