Rechercher dans la nomenclature
2015-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Produits manufacturés
- Division 31 : Meubles
- Groupe 31.0 : Meubles
- Classe 31.09 : Autres meubles
- Categorie 31.09.9 : Finition de meubles neufs ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
Sous-categorie 31.09.99 : Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres meubles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2015
Cette sous-categorie comprend
-
opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-categorie ne comprend pas
-
produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)