Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures

Date de publication : 01/01/2008

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Sous-classe 01.13Z : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Cette sous-classe comprend

la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que :
- artichauts
- asperges
- choux
- choux-fleurs et brocolis
- laitues et chicorées
- épinards
- autres légumes à feuilles et à tiges
la culture de plantes cultivées pour leurs fruits, telles que :
- concombres et cornichons
- aubergines
- tomates
- pastèques
- melons cantaloups
- autres melons et plantes cultivées pour leurs fruits :
la culture des légumes à racines, à bulbes ou à tubercules, tels que :
- carottes
- navets
- ail
- oignons (et échalotes)
- poireaux et autres légumes alliacés
- autres légumes à racines, à bulbes ou à tubercules
la culture des champignons et des truffes
la production de semences de légumes, y compris de graines de betteraves sucrières, à l'exclusion des graines d'autres betteraves
la culture des betteraves sucrières
la culture d'autres légumes
la culture de racines et de tubercules, tels que :
- pommes de terre
- patates douces
- manioc
- ignames
- autres racines et tubercules