Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

Rechercher dans la nomenclature

Veuillez-patienter…
2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
  3. Groupe 23.2 : Fabrication de produits réfractaires
  4. Classe 23.20 : Fabrication de produits réfractaires

Sous-classe 23.20Z : Fabrication de produits réfractaires

Cette sous-classe comprend la fabrication de produits intermédiaires réfractaires obtenus à partir de minerais non-métalliques extraits de mines ou de carrières, tels que le sable, le gravier, la pierre ou l'argile.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Avertissement
Le contenu de cette nomenclature a été modifié depuis sa première mise en ligne. Consulter l'historique des modifications

Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de produits réfractaires non façonnés :

    • mortiers, bétons, etc.

  • la fabrication de produits réfractaires façonnés :

    • articles céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiles

    • briques, dalles et carreaux

    • cornues, creusets, moufles, gaines, busettes, tubes, tuyaux, etc.

Cette sous-classe comprend aussi

  • la fabrication d'articles réfractaires à base de magnésite, de dolomie ou de chromite