Consulter la NAF rév.2 Nomenclature d’activités française

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008
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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Industrie manufacturière
  2. Division 26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
  3. Groupe 26.1 : Fabrication de composants et cartes électroniques
  4. Classe 26.11 : Fabrication de composants électroniques

Sous-classe 26.11Z : Fabrication de composants électroniques

Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.

Nomenclatures

Dernière mise à jour le : 01/01/2008

Avertissement
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Cette sous-classe comprend

  • la fabrication de condensateurs électroniques

  • la fabrication de résistances électroniques

  • la fabrication de circuits imprimés nus

  • la fabrication de composants électroniques actifs :

    • composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes

    • diodes électroluminescentes (LED)

    • composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides)

    • tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation

    • tubes électroniques divers

    • cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques

    • circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride)

    • microprocesseurs

  • la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique :

    • connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.

  • la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques

  • la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques

  • la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis

Cette sous-classe comprend aussi

  • la fabrication de faisceaux de câbles isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbles similaires, de pièces de connexion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas

  • l'impression des cartes à mémoire (cf. 18.12Z)

  • la fabrication de cartes "à puce" et autres cartes électroniques assemblées (cf. 26.12Z)

  • la fabrication de modems (équipement porteur) (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'écrans d'ordinateur et de télévision (cf. 26.20Z, 26.40Z)

  • la fabrication de tubes à rayon X et de dispositifs semblables d'irradiation (cf. 26.60Z)

  • la fabrication de matériels et d'instruments optiques (cf. 26.70Z)

  • la fabrication de starters pour lampes au néon (cf. 27.11Z)

  • la fabrication de relais électriques (cf. 27.12Z)

  • la fabrication de dispositifs électriques de câblage (cf. 27.33Z)

  • la fabrication de dispositifs semblables pour les applications électriques (cf. 27)

  • la fabrication d'équipements électroniques finis (à classer dans la sous-classe dont ils relèvent)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

26.11.11 – Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision ; tubes pour caméras de télévision ; autres tubes cathodiques

26.11.12 – Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

26.11.21 – Diodes ; transistors ; thyristors, diacs et triacs

26.11.22 – Dispositifs à semi-conducteur ; diodes émettrices de lumière ; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

26.11.30 – Circuits intégrés électroniques

26.11.40 – Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

26.11.50 – Circuits imprimés nus

26.11.91 – Fabrication de circuits intégrés électroniques

26.11.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de composants électroniques