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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 29 : Industrie automobile
- Groupe 29.1 : Construction de véhicules automobiles
- Classe 29.10 : Construction de véhicules automobiles
Sous-classe 29.10Z : Construction de véhicules automobiles
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes
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la fabrication de véhicules utilitaires :
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camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
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la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
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la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles
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la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur
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la fabrication d'autres véhicules automobiles :
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autoneiges et motoneiges, véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf, véhicules amphibies
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autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc.
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camions-bétonnières
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la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course
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Cette sous-classe comprend aussi
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le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles
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la construction de voiturettes
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le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z)
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la fabrication d'appareils d'éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z)
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la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z)
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la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z)
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la fabrication de tombereaux automoteurs et d'autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z)
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la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z)
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la fabrication d'équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z)
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la fabrication d'autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
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la fabrication de chars et d'autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z)
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l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
29.10.11 – Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm³
29.10.12 – Moteurs à explosion pour véhicules, d'une cylindrée supérieure à 1 000 cm³
29.10.13 – Moteurs diesels pour véhicules
29.10.23 – Voitures particulières à moteur diesel, neuves
29.10.24 – Autres voitures particulières
29.10.30 – Autobus et autocars
29.10.41 – Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
29.10.42 – Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
29.10.43 – Tracteurs routiers pour semi-remorques
29.10.44 – Châssis complets de véhicules automobiles
29.10.52 – Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
29.10.59 – Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
29.10.99 – Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules automobiles