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- Section C : Industrie manufacturière
- Division 31 : Fabrication de meubles
- Groupe 31.0 : Fabrication de meubles
- Classe 31.01 : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Sous-classe 31.01Z : Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics
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la fabrication de sièges pour salles de spectacles
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la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
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la fabrication de meubles de bureau
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la fabrication de bancs et de chaises de laboratoire et d'autres sièges de laboratoires, meubles de laboratoire (par exemple armoires et tables)
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la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
Cette sous-classe comprend aussi
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les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets
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le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication de tableaux noirs (cf. 28.23Z)
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la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z)
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la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z)
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la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z)
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la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (cf. 32.50A)
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la fixation et l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de meubles de laboratoire (cf. 43.32A, 43.32B)