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2008-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Industrie manufacturière
- Division 31 : Fabrication de meubles
- Groupe 31.0 : Fabrication de meubles
- Classe 31.09 : Fabrication d'autres meubles
Sous-classe 31.09A : Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs
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la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas
Cette sous-classe comprend aussi
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le garnissage de sièges relevant de cette sous-classe dans le cadre de leur fabrication
Cette sous-classe ne comprend pas
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la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons (cf. 13.92Z)
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la fabrication de sièges de voitures (cf. 29.32Z)
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la fabrication de sièges de wagons (cf. 30.20Z)
-
la fabrication de sièges d'avions (cf. 30.30Z)
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la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges (cf. 95.24Z)