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- Section E : Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
- Division 38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
- Groupe 38.2 : Traitement et élimination des déchets
- Classe 38.21 : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Sous-classe 38.21Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 01/01/2008
Cette sous-classe comprend
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l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
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l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
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l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un usage ultérieur, etc.
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le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer
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Cette sous-classe ne comprend pas
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l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z)
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l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
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la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf. 39.00Z)
Produits associés CPF rév. 2.1, 2015
38.21.10 – Traitement des déchets non dangereux pour élimination finale
38.21.21 – Enfouissement sanitaire
38.21.22 – Autre enfouissement
38.21.23 – Incinération des déchets non dangereux
38.21.29 – Élimination d'autres déchets non dangereux
38.21.30 – Déchets de solvants organiques
38.21.40 – Cendres et résidus issus de l'incinération des déchets