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2009-02-11T00:00:00+01:00
- Section Q : Santé humaine et action sociale
- Division 88 : Action sociale sans hébergement
- Groupe 88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
- Classe 88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Sous-classe 88.10C : Aide par le travail
Nomenclatures
Dernière mise à jour le : 11/02/2009
Cette sous-classe comprend
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les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité :
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les activités des établissements et services d'aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc.
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Cette sous-classe ne comprend pas
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les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d'unités doit être classé en fonction de l'activité réellement exercée.